la réglementation du travailleur isolé, agent sécurité

• Sur ce cours, l’accent est particulièrement mit sur La Réglementation du travailleur isolé dans la sécurité privée/ agent de sécurité.

---

1) LE TRAVAIL ISOLÉ

Travailler seul n’est pas un risque en soi mais cela peut multiplier les contraintes de travail et augmenter la probabilité qu’un accident survienne.

• – l’isolement accroît la gravité des dommages en augmentant le temps d’alerte des secours.
• Travailler seul peut être synonyme d’autonomie et de calme, le travail isolé peut aussi se conjuguer avec une absence de stimulation et provoquer des baisses de vigilance nuisibles à la sécurité.
• L’isolement peut être à la fois physique et psychique, créer de l’anxiété et rendre difficile la prise de décision.
•  lourdes responsabilités à exercer seul.
• Risques d’agression,

1-1) DÉFINITION DU TRAVAIL ISOLÉ

Travailler de façon isolée, c’est réaliser seul une tâche dans un environnement de travail où l’on ne peut être vu ou entendu directement par d’autres personnes, et où la probabilité de visite est faible.

• ** Les situations d’isolement, habituelles ou exceptionnelles, sont encore insuffisamment identifiées dans les entreprises.
• ** L’obligation d’évaluer les risques qui s’imposent à l’employeur représente une occasion d’anticiper leurs  conséquences pour les travailleurs concernés, mais aussi pour leurs collègues.

2) CADRE DU TRAVAIL ISOLÉ

Il appartient à l’employeur d’apprécier les conséquences de l’isolement dans le cadre de son évaluation des risques et de décider des mesures de prévention et d’organisation des secours à mettre en oeuvre. Dans certaines situations, le travail isolé fait cependant l’objet de dispositions spécifiques.

2-1) PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES

La démarche de prévention des risques professionnels cherche autant que possible à éviter les risques ou à les limiter. Dans le cas de l’isolement, cet objectif ne peut s’appliquer à toutes les situations.
– Les mesures, mises en place sur le fondement des principes généraux de prévention, auront alors pour objet de maîtriser les risques qui ne peuvent être évités, en intégrant la sécurité le plus en amont possible des procédés de travail, et en privilégiant les mesures de protection collective sur les moyens de protection individuelle.

• En ce qui concerne la réglementation du travailleur isolé, cette approche conduira à rechercher en priorité des mesures organisationnelles.
• Des mesures de formation et d’information des travailleurs appropriés aux problèmes spécifiques liés à l’isolement.
• La mise à disposition d’un dispositif d’alarme constitue une mesure possible qui s’inscrit dans la perspective d’une bonne organisation des secours mais ne peut se substituer aux mesures définies pour prévenir les risques et satisfaire à l’obligation générale de sécurité.
  – Même en cas d’absence d’infraction pénale, l’employeur pourra voir, en cas d’accident, sa responsabilité civile engagée pour faute.

2-2) ALERTE ET PREMIERS SECOURS

 Article R 4224-16 du code du Travail . Le chef d’entreprise est dans l’obligation de s’assurer que les premiers secours sont dispensés rapidement en cas d’accident.
L’organisation des secours devra s’appuyer sur une analyse des risques liés aux postes de travail, aux procédés mis en oeuvre et aux conditions dans lesquelles ce travail est effectué.
– De cette analyse résulte l’éventuelle décision de mettre à disposition des travailleurs des dispositifs d’alarme pour travailleurs isolés (DATl).
– La fourniture et le choix de ces équipements seront justifiés par leur adéquation avec la situation et leur cohérence avec tes autres mesures mises en place.
– Quels que soient les moyens mis en oeuvre pour faciliter l’alarme, il faut que celle-ci soit prise en compte dès sa réception et qu’il y soit répondu efficacement.